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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.I.E.M. Maryse BASTIE immobilière d'économie mixte
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ACTI MODULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI MODULES
S.A.I.E.M. Maryse BASTIE Société Anonyme immobilière d'économie mixte, Siège social:

Numéro de dépôt :
1516166
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1999
ACTI MODULES de S.A.I.E.M. Maryse BASTIE immobilière d\'économie mixte

Présentation de la marque ACTI MODULES

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) S.A.I.E.M. Maryse BASTIE immobilière d'économie mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTI MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.I.E.M. Maryse BASTIE immobilière d'économie mixte domicilié(e) Hôtel de Ville, 3, rue des Minimes, 37000 TOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland MARTIN - France.

La marque ACTI MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI MODULES est expirée depuis le 23 février 1999.

S.A.I.E.M. Maryse BASTIE immobilière d'économie mixte a également déposé les autres marques suivantes : ACTI VENTES


S.A.I.E.M. Maryse BASTIE Société Anonyme immobilière d'économie mixte, Siège social: - Hôtel de Ville, 3, rue des Minimes, 37000 TOURS. - France


Monsieur Roland MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Constructions d'édifices